Claude Barrault


Autre nom possible de la personne recherchée:
Claude Laurent
De: Barrault (Claude), épouse Laurent
Objet:
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire de la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2008-01-07"
greffier
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000523881(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Barrault (Claude), épouse Laurent
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000380583(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Barrault (Claude), épouse Laurent
greffier en chef
Objet:
régisseur titulaire de la cour d'appel de Paris
Remplace:
M. Manent
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="1995-09-15"
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000553436(source JORF)
nomination
18 Août 199518/08/1995
De: Barrault (Claude), épouse Laurent
greffe de la cour d'appel de Paris
Objet:
au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe
JORFTEXT000000349011(source JORF)
inscription
23 Mars 199023/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.